Crédits et mentions légales
L'utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site.
En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Éditeur
Dénomination sociale : FRANCODEX Santé Animale S.A.S.
Société au capital de 150 000 € enregistrée au RCS Saintes B 513 639 054.
Siège Social / Head Office : 10 rue de l’Ormeau de Pied, 17100 Saintes, FRANCE.
Tel : +33 (0)5 46 97 90 23
Président : M. Guillaume THOMAS
Responsable de publication : Mme Claire BRICE
Hébergement
DIS Group - 28 rue des Arts, 59000 Lille, FRANCE - contact@group-dis.com - +33 (0)3 20 09 11 68
Conception, création et réalisation
idéveloppement - 7 Place de Tourny, 33000 Bordeaux - FRANCE
Ce site ainsi que son utilisation sont soumis au droit français. La présentation des produits est conforme au droit français, les produits peuvent ne pas être autorisés ou avoir des indications différentes d’un pays à l’autre.
Diffusion avec autorisations de l'ANSES n°AP 2022/3371
La Loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le Gaspillage et à l’Economie Circulaire, dite Loi AGEC, dans le cadre de la REP (Responsabilité Elargie du Producteur) et de nos obligations de conformité avec les articles L541-10-13, L541-10-10 et L541-10-9 du Code de l’Environnement indique ses Identifiants Uniques. FRANCODEX S.A.S est enregistrée pour les Déchets Diffus Spécifiques sous le n° : FR026834_07DUGI – pour les Déchets d’Equipements électrique sous le n° : FR026834_05EKVI –– pour les Emballages et Papiers sous le n° : 511496 FR026834_01KQNZ. .
Ces identifiants uniques pourront être vérifiés sur le site national SYDEREP (Système Déclaratif des Filières REP).